Jurisprudence du travail

Afin de renseigner les lecteurs du Bulletin, le Service de recherches entreprend une chronique mensuelle de Jurisprudence du travail. En principe, cette chronique portera sur les cas courants de jurisprudence soit des cours civiles, comme la Cour Supérieure ou la Cour du Banc du Roi, soit des tribunaux d'arbitrage ou encore sur les décisions intéressantes des diverses commissions administratives provinciales ou fédérales. Il pourra même arriver qu'on étudie des décisions intéressantes des cours étrangères. Bien que notre but soit surtout de nous attacher aux cas courants, il pourra arriver que cette chronique fasse un retour sur le passé afin de présenter aux lecteurs l'analyse de cas qui demeurent, malgré le temps, d'une grande actualité. On n'est pas sans savoir, en effet, que la jurisprudence prend ses sources les plus fermes dans des décisions qui datent.

Publisher: Département des relations industrielles de l’Université Laval